format 3/4
format 16/9
Dernière mise à jour : novembre 2017
Changez de vie
logo VIESionPassive

Conditions d'utilisation  -  Vie privée

1. Généralités

Ce site web est géré par ViEsion passive, Rue de la fontaine 17, 5022 Cognelée - Belgique.
La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part de ViEsion passive.

L'utilisation du site par l'utilisateur entraîne son adhésion automatique et irrévocable aux présentes conditions d'utilisation, termes et mentions d'avertissement présents sur le site.

2. Décharge de responsabilité

Contenu du site - les informations reprises sur le site sont fournies uniquement à titre indicatif. ViEsion passive s'efforce de diffuser une information correcte et à jour, mais il se peut que des erreurs et/ou fautes de frappe soient inclues sur le site. ViEsion passive n'assume aucune responsabilité quant à ces informations ni quant à l'utilisation qui pourrait en être faite par l'utilisateur. ViEsion passive se réserve le droit de procéder à des modifications et des mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable. ViEsion passive ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site par l'utilisateur.

Utilisation des informations par l'utilisateur - l'utilisateur s'engage à respecter intégralement les droits d'auteurs appartenant à ViEsion passive.

Hyperliens vers d'autres sites non gérés par ViEsion passive - la présence des hyperliens sur le site de ViEsion passive ne signifie pas que ViEsion passive exerce un contrôle sur ces sites, ni que ViEsion passive assume une responsabilité quant à leur contenu.

Hyperlien vers le site de ViEsion passive - ViEsion passive consent à ce que des sites web renvoient vers son site par le biais d'hyperliens, dans le respect des lois en vigueur.

3. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur le site de ViEsion passive sont détenus par ViEsion passive.
ViEsion passive consent à l'utilisateur un droit de réutiliser les informations présentes sur le site pour un usage exclusivement privé.

4. Loi applicable et tribunal compétent

Tout différend relatif au site de ViEsion passive est régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de l'arrondissement de Namur sont les seuls compétents.

En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions d'utilisation et de toute mention annexe délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative.

 

Conception : pb web concept

 

Maison passive